Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soleil des Pins
LES VIGNERONS LANDAIS, STE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4360921
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
Soleil des Pins de LES VIGNERONS LANDAIS

Présentation de la marque Soleil des Pins

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la société LES VIGNERONS LANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soleil des Pins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société LES VIGNERONS LANDAIS domicilié(e) 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 075 600 000 18 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REGIS LAPORTE domicilié(e) 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France.

La marque Soleil des Pins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil des Pins arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

LES VIGNERONS LANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS LANDAIS , DOMAINE DE L'HOSTE , Nectar d'Eugenie , HAUTE CARTE , DOMAINE DE LA CASTELE , LES VIGNERONS , TURSAN EXPERIENCE , Sentier des Pins , LES VIGNERONS LANDAIS


LES VIGNERONS LANDAIS, STE COOPERATIVE AGRICOLE - 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France - SIREN 78207560000018


M. REGIS LAPORTE - 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.